|
Informations légales
Identification du Déclarant Maître POLIDORI Siret : 451000721500010 Code APE : 741 A N° de TVA intracommunautaire : FR 8545100721500010 Siège social : 8 bis rue du Génie - BP 11 50220 DUCEY Téléphone : 02 33 48 51 27 Fax : 02 33 48 49 02 Email : ph.polidori@notaires.fr Conception technique et réalisation graphique du site Dénomination sociale ou raison sociale : GRANIT PASSION Adresse du siège social : 14 rue Louis Kerautret Botmel 35000 RENNES Adresse postale : 14 rue Louis Kerautret Botmel 35000 RENNES N° de téléphone : 02 99 53 70 71 N° de fax : 02 99 53 70 71 Email : granit.passion@wanadoo.fr SIRET : 392 322 756 00017 APE : 741 G Propriété intellectuelle Le site internet ainsi que l'ensemble des droits y afférents est la propriété exclusive et en sa totalité à Philippe POLIDORI. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335 -2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Crédits photos, visuels pictogrammes et logos Toutes les informations ainsi que le contenu de chacune des pages de ce site relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute reproduction intégrale ou partielle, faite sans accord écrit de l’un des membres est strictement interdite. Le présent site à fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le Enregistrée sous le n° 1261194 |
|